Aides & commissions
Les aides du CNL se composent de 22 dispositifs répartis par métier. Chaque demande d'aide est étudiée par une commission ou un comité.
Les commissions et comités
Toutes les demandes de soutien financier adressées au CNL sont étudiées par des commissions thématiques ou des comités qui émettent un avis collégial sur les projets. Ils sont composés d'un président et d'une dizaine de membres nommés pour trois ans.
L'activité des commissions s'appuie également sur un vaste réseau de collaborateurs extérieurs, lecteurs et rapporteurs, qui contribuent à la qualité des travaux du CNL.
Chiffres clés
Commissions et comités
Des arts aux sciences, de la bande dessinée à la poésie et au roman, les commissions et comités du CNL sont composées d’un président, nommé par arrêté ministériel, et d'une dizaine de membres désignés par le président du CNL.
Experts indépendants
Écrivains, universitaires, journalistes, chercheurs, artistes, traducteurs, critiques, éditeurs, libraires, conservateurs, animateurs de la vie littéraire : plus de 300 spécialistes composent les commissions et comités du CNL.
Sessions par an
Les commissions et comités et se réunissent une à trois fois par an au CNL pour émettre de façon collégiale un avis sur chaque demande.
Le calendrier des commissions
Les commissions et comités du CNL se réunissent en moyenne 3 fois par an, de janvier à mars, d’avril à juin et de septembre à novembre.
Les avis des commissions et comités sont consultatifs et soumis à l'appréciation du CNL qui prend les décisions d’attribution, de refus ou, à titre exceptionnel, d’ajournement.
Les décisions sont notifiées dans le mois suivant la commission concernée et directement consultables par les demandeurs dans leur espace personnel sur le Portail numérique des demandes d’aides.
La composition des commissions et comités
- Arts
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La commission "Arts" est chargée de donner des avis sur l’attribution de bourses d’écriture et de traduction, ainsi que sur les demandes de subvention déposées par des éditeurs pour des aides à la publication, à la traduction et aux revues. Commission pluridisciplinaire, elle s’intéresse à l’histoire générale de l’art (à l’exception du champ contemporain qui relève de la compétence du Centre national des arts plastiques) et plus particulièrement aux domaines de la peinture, de la sculpture, de l’archéologie, du cinéma, de la musicologie et de l’histoire de la musique, de la philosophie de l’art et de la photographie.
- Bande dessinée
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La commission "Bande dessinée" est chargée de donner un avis sur les demandes de bourses d’écriture ou de traduction, de subvention à la publication ou à la traduction d’éditeurs et de subventions aux revues dans le domaine de la bande dessinée adulte.
- Développement de la lecture auprès de publics spécifiques
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La commission "Développement de la lecture auprès de publics spécifiques" est chargée de donner des avis sur l’attribution d'aides pour des projets œuvrant en faveur du développement de la lecture s’adressant à aux publics spécifiques : les personnes empêchées de lire du fait de leur handicap, de leur hospitalisation ou de leur perte d’autonomie, de séjour dans un établissement médico-social ou d’un placement sous-main de justice et aux personnes présentant des difficultés dans l’apprentissage ou la pratique de la lecture et de l’écriture, notamment les plus jeunes.
- Économie numérique
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La commission « Économie numérique » est chargée de donner son avis sur les demandes de publications numériques, de services numériques et sur la création comme le développement du livre (dispositif expérimental).
- Extraduction : littérature
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La commission "Extraduction : littérature" est chargée de donner des avis sur l’attribution de subventions pour la traduction d’ouvrages publiés en français vers une langue étrangère, ainsi que sur les demandes de bourses de séjour en France de traducteurs du français vers les langues étrangères.
- Extraduction : sciences, sciences humaines et sociales
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La commission "Extraduction : sciences humaines et sociales" est chargée de donner des avis sur l’attribution de subventions pour la traduction d’ouvrages publiés en français vers une langue étrangère, ainsi que sur les demandes de bourses de séjour en France de traducteurs du français vers les langues étrangères.
- Histoire et sciences de l'homme et de la société
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La commission "Histoire – sciences de l’homme et de la société" est chargée de donner un avis sur les demandes de bourses d’écriture ou de traduction, de subvention à la publication ou à la traduction d’éditeurs et de subventions aux revues en histoire et en SHS.
- Valorisation des fonds et de la création éditoriale en librairie
- Librairie indépendante de référence
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La commission Librairie indépendante de référence rend chaque année, avant le 30 juin, un avis au CNL sur les demandes de labellisation LiR des librairies. Sa composition, ses règles de nomination et de fonctionnement sont définies par le décret du 23 août 2011 relatif au label de librairie de référence et au label de librairie indépendante de référence et par le décret du 8 juin 2006 relatif à la création, à la composition et au fonctionnement de commissions administratives à caractère consultatifs.
- Librairies francophones à l’étranger
- Littérature classique et critique littéraire
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La commission "Littérature classique et critique littéraire" est chargée de donner un avis sur les demandes de bourses d’écriture ou de traduction, de subvention à la publication d’éditeurs et de revues dans le domaine de la littérature classique et de la critique littéraire.
- Littérature de jeunesse
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La commission "Littérature jeunesse" est chargée de donner un avis sur les demandes de bourses d’écriture ou de traduction, de subvention à la publication ou à la traduction d’éditeurs et de subventions aux revues dans le domaine de la littérature jeunesse (roman, album, bande dessinée, poésie, théâtre, documentaire).
- Littératures étrangères
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La commission "Littératures étrangères" est chargée de donner un avis sur les demandes de bourses d’écriture et de traduction, de subventions à la publication ou à la traduction d’ouvrages traduits des langues étrangères vers le français et de subventions aux revues dans le domaine du roman et de la poésie traduits des langues étrangères vers le français.
- Littérature scientifique et technique
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La commission "Littérature scientifique et technique" est chargée de donner un avis sur les demandes de bourses d’écriture ou de traduction, de subvention à la publication ou à la traduction d’éditeurs et de subventions aux revues dans le domaine de la littérature scientifique et technique.
- Philosophie
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La commission "Philosophie" est chargée de donner un avis sur les demandes de bourses d’écriture et de traduction, de subvention à la publication ou à la traduction d’éditeurs et de subventions aux revues en philosophie, en psychanalyse et en science des religions.
- Poésie
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La commission "Poésie" est chargée de donner un avis sur les demandes de bourses d’écriture et de traduction, de subvention à la publication ou à la traduction d’éditeurs et de subventions aux revues en poésie.
Voir la composition de cette commission
Voir les dates de cette commission
- Roman
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La commission "Roman" est chargée de donner un avis sur les demandes de bourses d’écriture, de subvention à la publication pour des projets d’essais et de subventions aux revues dans le domaine de la littérature romanesque contemporaine.
- Théâtre
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La commission "Théâtre" est chargée de donner un avis sur les demandes de bourses d’écriture, de subvention à la publication pour des projets de pièces de théâtre ou d’essais et de subventions aux revues dans le domaine du théâtre contemporain adulte.
- Vie littéraire
- Collège des président(e)s
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Le collège des présidents, composé des présidents des commissions thématiques, est placé auprès du conseil d’administration du CNL qui peut le saisir de toute question intéressant l’évolution du secteur du livre ou l’activité de l’établissement. Ce collège peut notamment proposer des modifications aux modalités d’attribution des aides du CNL et des évolutions concernant les modalités de fonctionnement des commissions spécialisées, formuler des propositions d’initiatives utiles à la modernisation de l’action de l'établissement en faveur du livre et être consulté par le conseil d’administration préalablement à l’adoption du programme annuel d’évaluation des aides attribuées. Le collège est également chargé de donner un avis sur le montant des subventions attribuées chaque année aux structures professionnelles et sur les dossiers qui n’entrent pas dans les compétences des commissions thématiques.
- Comité Cioran
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Voir la composition de ce comité
(Dates à venir)
- Comité d’aides économiques aux maisons d’édition et de librairie
- Commission Partir en Livre
- Commission Printemps des Poètes